À la création d’EADS, un Code éthique a été rédigé et communiqué aux salariés du Groupe. Ce Code mettait l’accent sur les valeurs constituant les principaux facteurs de succès de l’intégration réussie de plusieurs sociétés en un seul groupe. En 2005, plus de quatre ans après la création d’EADS, face à son positionnement de leader du marché dans plusieurs de ses activités et face à l’évolution de l’environnement législatif en matière d’éthique des affaires, EADS a actualisé son Code éthique pour prendre en compte les recommandations de divers Codes et Lois et de s’aligner sur les meilleures pratiques.

Ce Code éthique actualisé présente, en un document complet et unique, les directives en matière d’éthique auxquelles le Groupe adhère.

Ce Code éthique qui contient les grands principes directeurs d’EADS dans les affaires, structure l’architecture des documents et des politiques antérieures, détaillées dans le Corporate Handbook d’EADS, ainsi que les politiques et procédures propres aux Divisions ou Unités Opérationnelles. Il s’appuie sur les valeurs fondatrices d’EADS et respecte pleinement les normes internationales énoncées dans des chartes, déclarations ou directives comme la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme.

Divisé en cinq chapitres, le Code éthique présente les grandes lignes d’un comportement éthique et couvre l’intégralité des politiques d’EADS en matière de GlossaireCSR :

  • « Créer un environnement de travail favorable » décrit les principes d’EADS relatifs au dialogue, à la représentation, à l’égalité des chances et à la gestion des Ressources Humaines ;
  • « Respecter l’éthique des affaires » évoque des questions telles que les conflits d’intérêts, le contrôle des exportations et les marchés publics, ainsi que l’embauche de représentants du gouvernement ;
  • « Assurer une croissance durable » traite de l’utilisation appropriée des informations et des droits de propriété intellectuelle ainsi que des relations avec les fournisseurs ;
  • « Respecter l’environnement » porte sur la mise en place de procédures et produits respectueux de l’environnement ;
  • « Vivre au sein de nos communautés » décrit la contribution d’EADS à la vie et au développement des communautés dans lesquelles le Groupe exerce ses activités.

Le Code éthique fournit ainsi à tous les salariés une orientation sur la conduite à adopter dans leur environnement professionnel.

EADS s’est engagé à mettre en pratique les principes décrits dans le Code éthique, en particulier en confiant à un Comité d’Éthique la responsabilité de la conformité en matière d’éthique.

Le Code éthique décrit les missions du Comité d’Éthique nommé par le Conseil d’administration d’EADS. L’une de ses missions consiste à fournir des recommandations sur toutes les questions éthiques aux Présidents d’EADS, le Conseil d’administration et ses Comités, les Présidents Exécutifs (CEO), les Directeurs Généraux Délégués (COO) le Comité Exécutif, ainsi qu’à l’ensemble de l’encadrement. Le Comité présentera au Conseil d’administration d’EADS, au moins une fois par an, un rapport sur les activités de l’exercice. Il assurera également une coordination adéquate avec les fonctions de conformité d’EADS et ses divisions.

En 2006, une campagne d’information sera mise en place pour sensibiliser les salariés à l’importance d’une conduite éthique des affaires et pour renforcer les valeurs sous-jacentes. Le Code éthique actualisé est publié sur le site www.eads.com.


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