Frais de recherche et développement
Depuis 2003, et en application de la norme IAS 38 « Immobilisations incorporelles », EADS a cherché à déterminer si les frais de développement de produits encourus remplissaient les conditions nécessaires pour être capitalisés en tant qu’immobilisations incorporelles générées en interne. Les critères de capitalisation sont toutefois appliqués très strictement. En conséquence, toutes les charges de recherche et développement qui ne répondent pas aux critères de la norme IAS 38 sont inscrites en charges au compte de résultat consolidé au fur et à mesure qu’elles sont encourues.
Pour 2004, 169 millions d’euros de frais de développement de produits ont été capitalisés conformément à la norme IAS 38 (dont 152 millions d’euros se rapportent au programme Airbus A380), auxquels sont venus s’ajouter 293 millions d’euros et 411 millions d’euros en 2005 et en 2006, respectivement (dont 259 millions d’euros et 335 millions d’euros relatifs au programme Airbus A380, respectivement).
Les frais de développement capitalisés sont en général amortis sur le nombre estimé d’unités produites si aucune autre procédure ne reflète de façon plus appropriée le schéma de consommation, comme dans le cas des frais de développement capitalisés pendant la phase de développement d’un nouvel avion. Ces derniers sont en général amortis sur la durée de vie utile de l’immobilisation incorporelle générée en interne, à partir du moment où l’homologation de l’appareil a été réalisée. Les amortissements des frais de développement capitalisés sont constatés en coûts des ventes. Les immobilisations incorporelles générées en interne sont testées annuellement pour déceler une dépréciation éventuelle lorsque l’actif n’est pas encore utilisé, et ensuite lorsque des événements ou des changements de circonstances indiquent que la valeur comptable pourrait ne pas être recouvrable.
